MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : galeries-oleronnaises.fr, les informations suivantes :

INFORMATIONS LÉGALES
Nom commercial : GALERIES OLERONNAISES
Fondateur : M Pascal LE BEL
Adresse : 35 RUE GRANDE RUE 17550 DOLUS D’OLERON
Numéro SIREN : 330841891
Numéro SIRET : 33084189100014
Numéro TVA intracommunautaire : FR54330841891
Numéro RCS : La Rochelle B 330 841 891
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 91 469,41 €

Le Créateur du site est : poulpemedia.fr mandaté par l’entreprise COMEO DIGITAL.

Contacter les responsables de la publication : comeo.digital@gmail.com
L’hébergeur du site est : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Comeo digital ne peut être tenu responsable des contenus et informations de ces clients pouvant apparaître sur ses productions. Les contenus produits par Comeo digital sont dirigés et validés par le client comme étant réels et véridiques.

Comeo digital se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Comeo digital se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

MENTIONS LÉGALES, CGV ET CGU
Ces mentions légales sont à distinguer des conditions générales de vente (CGV) également obligatoires sur les sites e-commerce